MENTIONS LEGALES
IDENTITÉ
Nom du site web : CV BAT
Adresse : https://www.cv-bat.fr
Propriétaire : La société CV BAT à Longjumeau
Responsable de publication : Monsieur Victor BURLAC
Conception et réalisation : Sphère2com
Hébergement : Ionos
PERSONNE MORALE
CV BAT – SAS au capital de 6000 euros – RCS d’Evry – 23
avenue de la Gare – 91160 LONGJUMEAU
CONDITIONS D’UTILISATION
L’utilisation du présent site implique l’acceptation
pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces
conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à
tout moment.
INFORMATIONS
Les informations et documents du site sont présentés à
titre indicatif, sans de caractère exhaustif, et ne peuvent engager la
responsabilité du propriétaire du site.
Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable
des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site.
INTERACTIVITÉ
Les utilisateurs du site peuvent y déposer du contenu,
apparaissant sur le site dans des espaces dédiés (notamment via les
commentaires). Le contenu déposé reste sous la responsabilité de leurs auteurs,
qui en assument pleinement l’entière responsabilité juridique.
Le propriétaire du site se réserve néanmoins le droit de
retirer sans préavis et sans justification tout contenu déposé par les
utilisateurs qui ne satisferait pas à la charte déontologique du site ou à la
législation en vigueur.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles
sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.)
restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits
de propriété intellectuelle ou les droits d’usage. 1
Toute reproduction, représentation, modification,
publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit
le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite
préalable de l’auteur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un
quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une
contrefaçon et passible de poursuites. 4
Les marques et logos reproduits sur le site sont
déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.
LIENS
Lienssortants
Le propriétaire du site décline toute responsabilité et n’est pas engagé par le
référencement via des liens hypertextes, de ressources tierces présentes sur le
réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence.
Liensentrants
Le propriétaire du site autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de
ce site, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient
présentés de manière non équivoque afin d’éviter :
§ tout risque de confusion
entre le site citant et le propriétaire du site
§ ainsi que toute présentation
tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.
Le propriétaire du site se réserve le droit de
demander la suppression d’un lien s’il estime que le site source ne respecte
pas les règles ainsi définies.
CONFIDENTIALITÉ
Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de
rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en
effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une preuve d’identité.
Le site ne recueille pas d’informations personnelles,
et n’est pas assujetti à déclaration à la CNIL.
CRÉDITS
Photos libres de droits : Pixabay, Pexels, CV
BAT.